Le Comité Régional vous conseille de vous adapter au mieux à ces mesures mais de maintenir l’activité de vos écoles de vélo.
En complément du communiqué qui vous a été adressé le 27 novembre 2020 relatif à la reprise progressive des activités cyclistes, je viens par le présent message vous apporter des éléments d’informations complémentaires.
En effet, suite à de nombreux échanges avec les autorités publiques, celles-ci ont confirmé que l’activité encadrée au sein des clubs pour les mineurs est autorisée tant sur la voie publique ou lieu ouvert au public que dans les établissements sportifs de plein air ( stadium de BMX, circuit permanent de VTT, de cyclo-cross, vélodrome ouvert…).
Sur la voie publique, ou lieu ouvert au public, cette activité est limitée, pour l’instant, à 6 personnes, encadrant compris. Selon toute vraisemblance et en fonction des dernières information en notre possession, les règles de 3 h et de rayon de 20 Km du domicile ne devrait pas être appliquées. A noter que La FFC, aux côtés d’autres Fédérations, milite fortement auprès des autorités gouvernementales afin que cette limite de 6 personnes soit supprimée, voire aménagée.
Dans les établissement sportifs de plein air , cette activité est possible sans limitation du nombre de personnes dans le groupe, tout en considérant que le nombre de mineurs accueillis doit être adapté aux mesures sanitaires et aux surfaces d’évolution de l’équipement pour faciliter la distanciation. Là aussi, cette activité devrait pouvoir se faire, selon toute vraisemblance, sans considération des règles de 3 h et de rayon de 20 Km du domicile.
Dans le cadre de ces activités, les encadrants professionnels ou bénévoles pourrait se déplacer au-delà des 20 KM de rayon de leur domicile et de 3 heures pour encadrer les mineurs au sein de leur club, muni de l’attestation dérogatoire de déplacements mentionnant le motif n°1 : « Déplacements entre le domicile et le lieu d’activité professionnelle ou un établissement d’enseignement ou de formation ; déplacements professionnels ne pouvant être différés ; déplacements pour un concours ou un examen ». A noter que cette attestation sera aussi nécessaire pour les déplacements à l’intérieur du périmètre des 20 Km et de 3 heures.
Pour les parents, et si cette possibilité se confirme, qui accompagnent les mineurs à cette activité encadrée en dehors des périmètres susvisés, ils devront être munis de l’attestation de déplacement dérogatoire mentionnant le motif n°9 : « déplacements pour chercher les enfants à l’école et à l’occasion de leurs activités périscolaires. » Il en sera de même lorsque les déplacements resteront dans la limite des 20 Km et des 3 heures.
Enfin, pour la reprise des activités sportives encadrées des adultes tant sur la voie publique que dans les établissements de plein air, des discussions sont en cours au sein des autorités publiques et n’ont pas trouvé encore de conclusions.
»
Concernant les Assemblées Générales, vous trouverez ci-joint un texte qui nous est parvenu du Ministère des Sports qui comprend notamment ce passage :
« AG1 : L’organisation des assemblées générales des clubs et organes déconcentrés des fédérations peut-elle se faire ?
Les AG et assemblées délibérantes des clubs sportifs locaux peuvent se tenir. Des ERP notamment sportifs (X ou PA) peuvent être mobilisés pour l’organisation matérielle de ces assemblées générales, dans le respect des protocoles sanitaires (distanciation, port du masque etc).
Les présidents et membres des instances dirigeantes peuvent se déplacer et se rendre à leur club lorsque les activités à conduire ne sont pas organisables à distance ou ne peuvent pas être reportées.
Dans les deux cas, le motif de déplacement est « déplacement professionnel ».
Pour les AG à vocation nationale (notamment des fédérations), il convient de privilégier une organisation dématérialisée au regard des risques liés au brassage des populations.
ERP = Etablissements recevant du public
de type X = établissements sportifs couverts
de type PA = établissements sportifs de plein air